MENTIONS LÉGALES

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous encourageons à les consulter régulièrement.

1. IDENTIFICATION DU SITE

Editeur du site et création graphique :
PLANETE WEB
Adresse Internet : https://www.planete-web.com
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911(appel non surtaxé)Email
Vous pouvez joindre nos agents commerciaux par email à l’adresse support@1and1.fr.
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines
RIB : 14707 00010 08721005661 81
Directeur de la publication
Oliver Mauss

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’association PLANÈTE WEB.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l’administrateur du Site à l’adresse suivante : contact@ lart-du-bois.com soit par courrier postal à l’adresse de PLANÈTE WEB – rue de l’ancien Relais – 35730 Pacé – France

3. COOKIE

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par l’association PLANÈTE WEB. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.planete-web.com (ci-après « le Site »), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à l’association PLANÈTE WEB ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l’impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l’intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. LIENS HYPERTEXTES

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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’association PLANÈTE WEB ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’association PLANÈTE WEB met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
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7. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le site de PLANÈTE WEB est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’association PLANÈTE WEB pourra interrompre l’accès au site.
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– Internet explorer V. 5,6 et plus.
– Firefox
– Chrome
– Opera
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8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français.

9. INFORMATIONS PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.planete-web.com, sont notamment recueillies les données suivantes :
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– publié à son insu
– échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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